CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Dernière mise à jour : octobre 2026
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») sont conclues entre :
Hélène Sergent, entrepreneure individuelle sous le régime de la micro-entreprise, exerçant une activité de céramiste sous le nom commercial Hélène Sergent, dont l'établissement professionnel est situé 14 rue Nau, 13006 Marseille, France, immatriculée sous le numéro SIRET 533 451 142 00020,
ci-après dénommée « Hélène Sergent » ou « la Vendeuse »,
et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat de céramiques artisanales proposées à la vente sur le site helenesergentceramique.com, ci-après dénommée « le Client ».
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par Hélène Sergent.
Les coordonnées de contact de Hélène Sergent sont les suivantes :
Hélène Sergent
14 rue Nau
13006 Marseille – France
E-mail : hlne.sergent@gmail.com
Téléphone : 06 43 72 31 20
Site internet : helenesergentceramique.com
SIRET : 533 451 142 00020
2. Objet et champ d'application
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Hélène Sergent commercialise ses créations en céramique artisanale auprès de ses Clients.
Elles s'appliquent à toutes les ventes réalisées :
sur le site internet helenesergentceramique.com ;
à distance par tout moyen accepté par Hélène Sergent ;
et, lorsque cela est applicable, dans le cadre d'une commande personnalisée.
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le Client est invité à en prendre connaissance avant toute commande.
Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont des céramiques artisanales réalisées par Hélène Sergent.
Chaque pièce étant réalisée artisanalement, elle peut présenter des variations de forme, de dimensions, de couleur, de texture, d'émail ou de finition par rapport aux photographies présentées sur le site.
Ces variations, lorsqu'elles ne compromettent pas les caractéristiques essentielles ou l'usage prévu du produit, constituent des caractéristiques normales du travail artisanal et ne peuvent être considérées comme des défauts.
Les photographies et descriptions présentes sur le site ont pour objectif de présenter les produits de la manière la plus fidèle possible. Des différences de rendu peuvent notamment être liées aux conditions de prise de vue, à l'affichage de l'écran ou aux variations naturelles liées à la fabrication artisanale.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont indiquées sur sa fiche produit avant la commande.
4. Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Lorsqu'un produit est fabriqué sur commande, le délai indicatif de réalisation est précisé au Client avant la validation de la commande.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après la validation de la commande, Hélène Sergent en informe le Client dans les meilleurs délais.
Le Client pourra alors, selon les circonstances, accepter un nouveau délai ou demander l'annulation de la commande et son remboursement.
5. Commandes personnalisées
Hélène Sergent peut réaliser certaines créations selon les spécifications du Client.
Les modalités de la commande personnalisée, notamment les caractéristiques de la pièce, ses dimensions, ses couleurs, sa finition, son prix et son délai de fabrication, sont convenues préalablement avec le Client.
Une commande personnalisée n'est considérée comme définitivement acceptée qu'après accord des deux parties et, lorsque cela est prévu, réception du paiement ou de l'acompte demandé.
En raison de leur caractère personnalisé, les produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ne bénéficient pas du droit légal de rétractation applicable aux ventes à distance, conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation.
Cette exception ne s'applique qu'aux produits répondant effectivement aux conditions légales de personnalisation.
6. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
Hélène Sergent bénéficie du régime de la franchise en base de TVA.
Les prix affichés sont donc indiqués hors TVA, TVA non applicable, conformément à la réglementation applicable au régime de franchise en base.
Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande, lorsqu'ils ne sont pas inclus dans le prix du produit.
Hélène Sergent se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au prix indiqué au moment de la validation de la commande.
7. Paiement
Le règlement des commandes effectuées en ligne est réalisé par carte bancaire, notamment Visa et Mastercard, via le système de paiement proposé sur le site.
Le paiement est exigible au moment de la commande, sauf conditions particulières convenues préalablement pour une commande personnalisée.
La commande n'est définitivement validée qu'après confirmation du paiement.
En cas de refus du paiement par l'organisme bancaire ou le prestataire de paiement, la commande ne pourra pas être traitée.
8. Confirmation de commande
Après validation de la commande et du paiement, un courrier électronique de confirmation est envoyé au Client à l'adresse indiquée lors de la commande.
Le Client est invité à conserver cet e-mail ainsi que les informations relatives à sa commande.
Pour toute question concernant une commande, le Client peut contacter Hélène Sergent :
E-mail : hlne.sergent@gmail.com
Téléphone : 06 43 72 31 20
9. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site helenesergentceramique.com, notamment les photographies, textes, illustrations, créations graphiques, logos et contenus, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de Hélène Sergent, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
L'achat d'une pièce de céramique n'emporte aucun transfert des droits de propriété intellectuelle attachés aux photographies, créations graphiques ou autres contenus du site.
10. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions applicables, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Hélène Sergent et en cas de réponse insatisfaisante ou d'absence de réponse dans les conditions prévues par la réglementation, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation compétent.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors d'une commande sont utilisées notamment pour permettre le traitement et la livraison de la commande, la gestion de la relation avec le Client et le respect des obligations légales et comptables de Hélène Sergent.
Les informations relatives au traitement des données personnelles, aux droits du Client et aux éventuels cookies sont présentées dans la politique de confidentialité du site.